A-21, r. 14 - Règlement sur les stages de perfectionnement des architectes

Article 1.01 Versions de la disposition

2012-09-01

1.01. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par:

a)  «Ordre»: l’Ordre des architectes du Québec;

b)  «architecte»: quiconque est inscrit au tableau de l’Ordre;

c)  «stage»: un stage de perfectionnement visé par le présent règlement;

d)  «architecte stagiaire»: un architecte tenu de compléter un stage;

e)  «maître de stage»: un architecte ayant la responsabilité de vérifier si un stage ou une partie d’un stage est conforme aux objectifs et modalités fixés par le Conseil d’administration.

R.R.Q., 1981, c. A-21, r. 12, a. 1.01.